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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME
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HOME MEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME MEGA
ENERGIE SYSTEME (S.A.)

Numéro de dépôt :
93459398
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque HOME MEGA

Déposée le 11 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME MEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME domicilié(e) Berthré - EVRUNES, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre GABORIT P.D.G., Société ENERGIE SYSTEME S.A. - France.

La marque HOME MEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME MEGA est expirée depuis le 11 mars 2003.

ENERGIE SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY VISION , ENERGY BOX , SUBSTANTIFIC , ENERGIE SYSTEME , ENERGIE-VISION , ENERGIE SYSTEME , PROMÉTHÉE , ALLO MA PUCE , MICRO GTB


ENERGIE SYSTEME (S.A.) - Berthré - EVRUNES, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France


Monsieur Jean-Pierre GABORIT P.D.G., Société ENERGIE SYSTEME S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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